Certains principes de la filiation :
La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de loi, ou surtout par un document positif, la recherche volontaire, Hormis contentieux.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et dicte trois façons de l’établir en dehors de la recherche juridique :
Il faut disjoindre cette filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à ces régimes différents :
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a forgé une présomption de paternité pour le mari.
La recherche délibérée de paternité peut être la reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche volontaire (de paternité) doit intervenir postérieurement à la naissance ou bien antérieurement
La filiation maternelle : Il convient que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
La possession d’état, une présomption juridique, permet de fonder régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de recherche du père.
2) L’adoption simple :
Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
En droit français, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté préserve tous les droits parmi sa famille d’origine.
Au contraire, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour voir l’adoption décidée, certaines conditions doivent être réunies comme une procédure doit être respectée. Une fois ces critères respectés, l’adoption emportera tous ses conséquences.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé en filiation.
3) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
Les conseils d’un avocat de ce est capital dans cette procédure.
La recherche de paternité permet à un descendant de fonder ce lien de filiation avec celui-là qu’il pense être son père en se rapprochant le Tribunal de grande instance.
A) Contre qui peut on entreprendre une action en reconnaissance de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– des héritiers quand le père prétendu est décédé,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père allégué.
B) Qui peut entreprendre une action en recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par cette mère durant la minorité de l’enfant et par le descendant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.
Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder une ascendance paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Procédure de recherche de paternité :
Si le descendant est lui-même parent et meurt antérieurement ses Vingt-huit ans, ses héritiers doivent agir à sa place antérieurement la fin du délai qu’il avait au début.
De même, quand le mort avait entrepris cette action de son vivant, ses héritiers doivent la prolonger.
Cette action de recherche de paternité peut être réalisée auprès du Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.
La présence d’un avocat de ce est ainsi essentielle. L’avocat peut vous aider dans la procédure, nos avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
D) Inadmissibilité de l’action de reconnaissance de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est inadmissible:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité).
Si le lien de filiation est déjà établi, on doit en premier discuter le lien antérieurement avéré et emporter l’annulation.