Ces principes de la filiation :
Hors contentieux, la filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de la loi, ou aussi par un document affirmatif, la reconnaissance volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et prévoit trois manières de la reconnaître en dehors de la reconnaissance juridique :
On doit différencier la filiation paternelle subordonné à ces règles distincts de la filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet d’établir généralement cette filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a produit cette présomption de paternité pour le époux.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être la reconnaissance post-natale sinon prénatale. La recherche volontaire (de paternité) peut intervenir postérieurement à la naissance ou bien auparavant
La filiation maternelle : Il faut que son appellation figure dans l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
2) Recherche de paternité :
Ces s d’avocats Spécialistes :
Les conseils des avocats est essentielle dans cette processus.
L’action en recherche de paternité permet à un enfant de construire ce lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI.
A) Qui peut introduire une action de la recherche de paternité ?
Cette action peut être introduite par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère durant la minorité de l’enfant.
Cette action ne peut être engagée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu lors d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal d’établir sa ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage.
B) A l’encontre de qui peut on exercer une action en recherche de paternité ?
L’action en reconnaissance de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père supposé,
– ou des héritiers lorsque le père allégué est mort.
C) Processus de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité doit être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
Les conseils des avocat d’_ avocats est donc obligatoire. Le _ Avocats peut vous défendre pour la procédure, nos s d’avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
si le disparu avait débuté une action de son vivant, ses héritiers peuvent la prolonger.
Aussi, si le descendant est parent et meurt avant ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du délai dont il disposait originellement.
D) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est impossible:
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsque le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà établi, il faut d’abord rejeter le lien préalablement avéré et conquérir l’annulation.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste de la filiation saura vous aider pour cette action de recherche de paternité. .
3) Les s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous les droits parmi sa famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation construit se substitue à celui précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La défense des avocats est essentiel.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste en filiation.
C) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.