Quelques litiges peuvent empecher à une liquidation amiable de la succession. En cas de problèmes, de blocages , la présence de l’avocat sont capitaux.
Un d’avocats pour vous protéger dans une succession. Les conflits dicutés sont en général l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve héréditaire, la vérité du testament et le recel successoral. L’assistance des avocats s’avère obligatoire pour vous aider à résoudre les problèmes grace à la médiation utile ou la saisine du tribunal qui vous rendra justice.
L’atteinte à la réserve héréditaire : Il ne peut pas attenter de manière abusive aux droits de ses enfants ou de son conjoint.
La justesse du testament : L’article 901 du Code civil requiert que le rédacteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales .
Pendant l’ouverture de la succession, des problèmes peuvent survenir et les héritiers du disparu doivent faire procéder à l’évaluation des biens non liquides composant le patrimoine .
Le recel successoral : L’héritier qui tente sciemment de rompre l’égalité du partage se rend coupable de recel successoral.
/2 Des étapes de la succession
Selon à l’article 720 du Code civil, la succession s’ouvre au moment du décès. Quand il y a plusieurs héritiers, débute une période d’indivision qui s’arrête avec le partage des biens .
Avant le décès, les héritiers présomptifs, sauf quelques exceptions, aucune action ouverte et n’ont aucun droit .
/A Début
différents actes seront établis Au moment du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
Avant toute chose, différents actes pourront être établis par les héritiers ou le notaire pour faire admettre les ayants droits:
Lorsque la succession comprend des biens immobiliers, le notaire doit réaliser une attestation de propriété immobilière.
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers afin d’effectuer le paiement des droits de succession.
L’acte de notoriété dresse la liste des héritiers du mort et leur qualité.
/B L’indivision successorale
Les biens indivis sont administrés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime légal diffère selon la nature des actes effectués: actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
/C Partage de la succession
L’indivision s’arrête lors du partage de la succession qui peut être demandé par n’importe quel héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage demande l’accord de tous les héritiers.
À défaut d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession qui ordonnera le partage.
/3 Le partage des successions
L’indivision prend fin lors du partage des successions qui peut être demandé par tout héritier. Ce partage est amiable, ou bien judiciaire.
Les conseils des avocats spécialisé en succession sont souvent primordial pour aboutir à un partage amiable et primordial pour gagner en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
En cas de succession compliqué, un notaire sera désigné pour réaliser aux opérations de liquidation partage.
Sans d’accord, il faut saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture des successions (dernier domicile du défunt) qui ordonnera le partage. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
On peut de consulter au juge de se faire octroyer divers biens de la succession. L’attribution préférentielle peut notamment porter sur le logement ou les commerces.
Un d’avocats spécialisé vous défendra en cas de partage judiciaire.
/B La division amiable des successions
Le partage amiable demande l’accord de tous les héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour un montant égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est nécessaire en présence d’immeubles.
En cas de blocage, de conflits, et avant de recourir à une procédure judiciaire plus lourde, l’intervention des avocats spécialiste doit permettre de trouver une conclusion satisfaisante et éviter de la sorte une perte de temps ainsi que des frais inutiles qui diminueraient la succession.
pour gagner du temps et économiser de l’argent, n’hésitez pas à solliciter l’aide d’un d’avocats en succession dans une demande amiable, négociation.
4/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires doivent faire plusieurs actes sur ces biens de la succession, cependant ils sont aussi tenus à ces devoirs.
Les conseils d’un d’avocats peut être efficace afin de s’assurer la régularité des actes et du respect de ces impératifs.
/A L’indivision : obligations des indivisaires
Les indivisaires supportent de concert les devoirs de l’indivision à proportion de leurs droits et ont droit aux bénéfices provenant des possessions indivis.
Ils sont tenus des dégradations et détériorations qui ont diminué la prix des biens indivis par leur faute.
Finalement, l’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf accord contraire, débiteur d’une indemnité.
L’aide de l’avocat s’avère nécessaire pour sauvegarder vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs devoirs.
/B L’indivision : actes sur les biens de la succession
Le régime légal diffère suivant la nature des actes effectués.S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les réaliser seul et user à cette fin les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.
En conséquence, concernant les actes d’administration et la conclusion de ces baux, l’accord des indivisaire titulaires d’au moins deux tiers des droits indivis est demandé.
Les autres indivisaires doivent en être tenus informés à peine d’inopposabilité des actes effectués.
S’agissant enfin des actes de disposition, les décisions doivent être prises à l’unanimité. C’ est le cas de la vente d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
En cas de paralysie dans la administration des biens indivis, il est possible d’y remédier en sollicitant une autorisation ou une autorisation judiciaire. Un gestionnaire peut aussi être nommé.
Quoi qu’il arrive, la contrôle d’un avocat permet de garantir le respect de vos intérêts .