
Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être obtenue par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de loi, ou surtout par un acte affirmatif, la recherche volontaire, Sauf contestation.
Le Droit prévoit 4 types de filiation et prévoit 3 façons de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
Il faut discerner la filiation paternelle soumis à ces régimes différents et cette filiation maternelle :
La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit français a forgé cette présomption de paternité en faveur du mari.
La recherche délibérée de paternité peut être une recherche prénatale soit post-natale. La recherche intentionnelle peut survenir antérieurement soit postérieurement la naissance.
La filiation maternelle : Il convient que son nom apparaisse sur l’acte de naissance . Pas autre action n’est requise.
La possession d’état, cette présomption légale, permet de fonder régulièrement une filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ Avocats spécialisé doit vous assister pour les conditions constitutives de la filiation ou aussi prescrire avec vous-même quelques démarches indispensables afin d’ constituer une filiation.
2) Recherche de paternité :
Des AVOCATS SPÉCIALISÉS :
Les conseils des avocat est capital dans cette procès.
La reconnaissance de paternité permet à un enfant d’établir ce lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui peut on pratiquer une action en recherche de paternité ?
Cette action en reconnaissance de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession,
– ou de ses héritiers si ce père soi-disant est mort.
B) Qui peut intenter une action de reconnaissance de paternité ?
Cette action peut être exercée par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère dans la minorité de l’enfant.
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant juridique de construire une ascendance paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .
C) Procédure de recherche de paternité :
Les conseils d’un avocat est alors obligatoire. Notre d’avocats doit vous conseiller pour la procédure, nos avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
L’action en recherche de paternité doit être introduite auprès du TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
Si l’enfant est lui-même parent et meurt précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du temps dont il disposait originairement.
Aussi, lorsque le disparu avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la perpétuer.
D) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action en reconnaissance de paternité est inacceptable:
– lors le descendant est placé pour son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité),
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si ce lien de filiation est déjà confirmé, on doit avant toute chose contester le lien antérieurement avéré et en gagner l’annulation.
3) Des s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il existe deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation précédente. L’adopté conserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La présence d’un avocat est indispensable.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) La processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé en filiation.
C) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste en filiation.