Certains principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un acte positif, la reconnaissance volontaire, Excepté contestation.
Elle peut être acquise par la possession d’état.
Ce Droit tricolore dicte 4 types de filiation et consacre trois manières de la reconnaître en dehors d’une recherche juridique :
Il faut dissocier la filiation paternelle soumis à ces lois différents de la filiation maternelle :
La filiation paternelle : En cas d’un couple marié, le droit a créé la présomption de paternité pour le époux.
La recherche spontané de paternité peut être une recherche post-natale sinon prénatale. La reconnaissance volontaire peut survenir postérieurement à la naissance ou avant
La filiation maternelle : Il faut que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
La possession d’état, la présomption juridique, permet d’établir généralement cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
Dans tous les cas, un avocat spécialiste peut vous conseiller pour les conditions constitutives de la filiation ou bien encore prescrire avec vous les démarches essentiels afin d’ établir une filiation.
2) Des AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité permet à un descendant d’établir le lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. La représentation des avocat est essentiel dans cette action.
A) Qui a le droit introduire une action en recherche de paternité ?
Cette action peut être exercée par cette mère durant la minorité du descendant et par l’enfant lui-même à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
C’est pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir une filiation paternelle si il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) Contre qui peut on entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– de ses héritiers supposé que ce père supposé est défunt,
– ou du père apparent,
– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à cette succession.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la reconnaissance de paternité est récusable:
– lorsque l’enfant est placé pour son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un homme différent ,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si ce lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier contredire le lien antérieurement établi et en conquérir l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
si le mort avait débuté une action de son vivant, ses héritiers peuvent la maintenir.
Aussi, si l’enfant est parent et disparait avant ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place précédemment l’expiration du délai qu’il avait initialement.
L’action en recherche de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir un lien de filiation.
L’assistance d’un avocats est alors nécessaire. Notre doit vous conseiller dans une procédure, nos s d’avocats spécialisés de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Dans tous les cas, un avocat spécialisé en filiation saura vous conseiller pour une action de reconnaissance de paternité. .
3) Ces AVOCATS SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
L’adoption ne peut être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
Si il y a d’une adoption plénière, le lien de filiation créé se substitue à celui-ci antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits dans la famille d’origine.
Principes de l’adoption simple :
A) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est naturellement le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialisé de la filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste de la filiation.
C) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé en filiation.