Des s Spécialistes :
La filiation peut être constatée de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou bien aussi par un acte affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Elle peut être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit français prévoit 4 types de filiation et prévoit 3 manières de la reconnaître en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit différencier la filiation paternelle subordonné à des règles hétéroclites et cette filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, la présomption juridique, permet de fonder régulièrement la filiation hors mariage.
La filiation maternelle : Il convient que son nom figure sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : En cas d’un famille marié, le droit a fabriqué cette présomption de paternité en faveur du époux.
La recherche délibérée de paternité peut être la recherche prénatale ou bien post-natale. La reconnaissance volontaire doit intervenir antérieurement ou postérieurement la naissance.
Dans tous les cas, un avocat spécialisé peut vous assister pour les circonstances constitutives de la filiation ou bien encore prescrire avec vous les démarches indispensables pour constituer une filiation.
2) Les s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
lors d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous les droits parmi la famille d’origine.
Au contraire, En cas d’une adoption plénière, le lien de filiation fabriqué remplace celui-là précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
La défense de l’avocat est obligatoire.
Principes de l’adoption simple :
A) Les circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le acquiescement à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialisé en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste de la filiation.
C) processus d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste en filiation.
3) Les s SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La représentation de l’ avocat est essentielle dans cette procédure.
A) Qui a le droit intenter une action de recherche de paternité ?
Cette action doit être intentée par cette mère durant la minorité du descendant et par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans.
Cette acte ne peut être engagée ni pour un descendant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur). Il s’agit pour le descendant ou son représentant juridique de fonder une ascendance paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
B) A l’encontre de qui doit on entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action en recherche de paternité doit être lancée à l’encontre :
– des héritiers supposé que ce père apparent est décédé,
– ou de l’État quand ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père prétendu.
C) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– quand le descendant est placé en vue de son adoption,
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère soit recherche de paternité),
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).
Si un lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose contester le lien antérieurement avéré et en gagner l’annulation.
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
La représentation de l’ avocat de ce est ainsi primordial. Una vocat de notre doit vous conseiller dans la procédure, nos s spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action en reconnaissance de paternité peut être introduite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.
Si l’enfant est parent et décède avant ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement l’expiration du temps qu’il avait initialement.
Aussi, quand le décédé avait amorcé une action de son vivant, les héritiers peuvent la perpétuer.